Copyrights

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle des éléments (textes, données, photos, etc... ) présents sur le site du collège Jules REYDELLET disponible via les adresses http://www.college-reydellet.fr/ et http://www.ac-reunion.fr/ faite sans le consentement des auteurs ou des ayants droit ou ayants cause est illicite et constitue une contrefaçon.

Seules sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, ainsi que les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, pédagogique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées.

En conséquence, vous ne pouvez pas reproduire, représenter, copier, modifier, distribuer, transmettre, diffuser, publier, concéder sous licence, transférer ou vendre toute information/donnée obtenue à partir de ce site, ni créer des œuvres dérivées des éléments précités sans en avoir obtenu l'accord préalable écrit du collège Jules REYDELLET.

Tous les logos, marques, signes distinctifs, etc, présents sur le site du collège Jules REYDELLET sont également protégés par les droits de Propriété Intellectuelle et par le droit des marques détenues par le collège Jules REYDELLET.

Aucune reproduction, représentation et de façon générale toute utilisation quelle qu'en soit n'est pas autorisée.

L'utilisation du site du collège Jules REYDELLET n'implique en aucun cas et d'aucune manière une quelconque cession de droits, ceux-ci demeurant la propriété exclusive du collège Jules REYDELLET.

Toute utilisation frauduleuse de tout ou partie du site du collège Jules REYDELLET ( piratage, contrefaçon, etc... ) pourra donner lieu à des poursuites.

Collège Jules REYDELLET - Tous droits réservés - Voir Copyrights et Développement